Mentions légales
Dernière mise à jour : Mai 2026 · Conformément à la loi française n°2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)
Sommaire
Éditeur Directeur de publication Hébergement Propriété intellectuelle Données personnelles Responsabilité Droit applicable1. Éditeur
Le site ai.velox-energy.com est édité par :
[Adresse du siège social]
[Code postal] [Ville], France
SIRET : [numéro]
RCS : [Ville] [numéro]
Capital social : [montant €]
N° TVA intracommunautaire : FR [numéro]
E-mail : contact@velox-energy.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication de ai.velox-energy.com est Xavier Latil, Président de Velox Energy SAS.
Contact : contact@velox-energy.com
3. Hébergement
Ce site est hébergé par :
Google Ireland Limited
Gordon House, Barrow Street
Dublin 4, Irlande
(Backend API — région EU West 1)
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus publiés sur ai.velox-energy.com — notamment les textes, graphiques, logos, icônes, visualisations de données, logiciels, algorithmes, indices climatiques, méthodologies d'alerte et documentation technique — sont la propriété intellectuelle exclusive de Velox Energy SAS, sauf indication contraire.
La méthodologie d'intelligence climatique Velox AI, le système de classification des zones climatiques par GPS, ainsi que tous les indices dérivés (Wildfire Risk Index, Flood Risk Index, Corrosion Exposure Index et autres) constituent des actifs propriétaires de Velox Energy SAS.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des contenus de ce site, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Velox Energy SAS. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon et est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
5. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles effectués via ce site sont régis par notre Politique de confidentialité, disponible à l'adresse ai.velox-energy.com/fr/privacy.php. Velox Energy SAS est enregistrée en tant que responsable du traitement et traite les données personnelles conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi française applicable.
Pour toute question relative à la protection des données : privacy@velox-energy.com
6. Responsabilité
Velox Energy SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité de ces informations à tout moment, et décline toute responsabilité en cas d'erreurs, d'omissions ou de résultats obtenus par l'utilisation de ces informations.
Les données d'intelligence climatique, indices de risque et signaux d'alerte délivrés par la plateforme Velox AI sont fournis à titre informatif et d'aide à la décision uniquement. Ils ne constituent pas un conseil juridique, financier ou assurantiel professionnel et ne sauraient être utilisés comme seule base pour toute décision financière, de souscription ou de gestion des risques.
Velox Energy SAS ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'accéder à ce site, ou de l'utilisation des informations qui y sont publiées.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sauf dispositions impératives du droit de la consommation applicables dans le pays de résidence de l'utilisateur.